JLM


Articles de cet auteur

mardi 2 juin 2020
par  JLM

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

Bonjour à tous,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 26 mai dernier qui en raison de la crise sanitaire s’est déroulé à la salle des fêtes de Franclens.
Vous en souhaitant bonne lecture, (...)

jeudi 26 novembre 2015
par  JLM

Prescription de l’élaboration du PLU intercommunal

Veuillez trouver ci joint les délibérations n°91/15, 92/15, 93/15 de la Communauté de Communes de la Semine relatifs à la prescription de l’élaboration du PLU intercommunal :
- Définition des objectifs poursuivis
- Définition des modalités de concertation
- Définition (...)


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