Bonjour à tous,
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine, Monsieur le Président, et son Conseil communautaire, vous convient à la réunion publique présentant la traduction règlementaire du PADD1 :
Règlement, zonage et OAP2
Rendez-vous le Mardi 2 avril (...)

Bonjour à tous,
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Semine, Monsieur le Président, et son Conseil communautaire, vous convient à la réunion publique sur le projet d’aménagement et de développement durables du (...)

Bonjour à tous,
Merci de bien vouloir trouver en pièce attachée le compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le 21 novembre dernier, et qui avait pour principal objet de débattre sur la politique locale de l’urbanisme.
Vous en souhaitant bonne lecture, (...)

Bonjour,
La Communauté de Communes de la Semine (CCS) a délibéré le 19 janvier 2015 pour le transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) au niveau de l’intercommunalité. Puis, les communes ont donné leur avis et la compétence PLU a été transférée à la Com. Com. de la Semine le 20 mai 2015. (...)

Veuillez trouver ci joint les délibérations n°91/15, 92/15, 93/15 de la Communauté de Communes de la Semine relatifs à la prescription de l’élaboration du PLU intercommunal :
- Définition des objectifs poursuivis
- Définition des modalités de concertation
- Définition (...)