PLU Intercommunal


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 22 juillet 2019
par  SGO

Informations PLUI

Bonjour,
Le projet de PLUI de la semine a été arrêté le 11 juin 2019 lors de la réunion du conseil communautaire.
Les documents correspondants sont tenus à disposition du public pendant les heures d’ouverture du secrétariat de la mairie :
mardi de 14 H à 17 H30
vendredi de 14h à 17H30
Les (...)

mercredi 20 mars 2019
par  SGO

2 avril 2019 : Réunion publique PLUI à Eloise

Bonjour à tous,
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine, Monsieur le Président, et son Conseil communautaire, vous convient à la réunion publique présentant la traduction règlementaire du PADD1 :
Règlement, zonage et OAP2
Rendez-vous le Mardi 2 avril (...)

jeudi 15 novembre 2018
par  SGO

26 NOVEMBRE 2018 : REUNION PUBLIQUE PLUI

Bonjour à tous,
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Semine, Monsieur le Président, et son Conseil communautaire, vous convient à la réunion publique sur le projet d’aménagement et de développement durables du (...)

mercredi 21 décembre 2016
par  SGO

Débat sur la politique locale d’urbanisme

Bonjour à tous,
Merci de bien vouloir trouver en pièce attachée le compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le 21 novembre dernier, et qui avait pour principal objet de débattre sur la politique locale de l’urbanisme.
Vous en souhaitant bonne lecture, (...)

jeudi 12 mai 2016
par  SGO

Plan local d’urbanisme intercommunal : qu’est ce que c’est ?

Bonjour,
La Communauté de Communes de la Semine (CCS) a délibéré le 19 janvier 2015 pour le transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) au niveau de l’intercommunalité. Puis, les communes ont donné leur avis et la compétence PLU a été transférée à la Com. Com. de la Semine le 20 mai 2015. (...)

jeudi 26 novembre 2015
par  JLM

Prescription de l’élaboration du PLU intercommunal

Veuillez trouver ci joint les délibérations n°91/15, 92/15, 93/15 de la Communauté de Communes de la Semine relatifs à la prescription de l’élaboration du PLU intercommunal :
- Définition des objectifs poursuivis
- Définition des modalités de concertation
- Définition (...)