Shéma de Cohérence Territoriale Usses et Rhône : SCOT


Articles publiés dans cette rubrique

samedi 29 septembre 2018
par  SGO

Délibération d’approbation du Scot

Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération du SCOT qui est aussi affichée en Mairie.
Le dossier peut être consulté sur le site de la Communauté de Communes Usses et Rhône : http://www.usses-et-rhone.fr/Accueil
Vous en souhaitant bonne lecture, (...)

vendredi 17 novembre 2017
par  SGO

SCOT : AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Bonjour à tous,
Une enquête publique préalable à l’approbation du Schéma de Cohérence Territoriale Usses et Rhône se déroulera du lundi 4 décembre 2017 à 9H00 au mercredi 10 janvier 2018 17h00, au siège, au pôle urbanisme - aménagement du territoire et sur le site de la communauté de communes Usses et (...)

jeudi 16 novembre 2017
par  SGO

SCOT : ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE

Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté prescrivant l’enquête publique portant sur le Schéma de Cohérence Territoriale.
Cordialement,