Shéma de Cohérence Territoriale Usses et Rhône : SCOT


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vendredi 17 novembre 2017
par  SGO

SCOT : AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Bonjour à tous,
Une enquête publique préalable à l’approbation du Schéma de Cohérence Territoriale Usses et Rhône se déroulera du lundi 4 décembre 2017 à 9H00 au mercredi 10 janvier 2018 17h00, au siège, au pôle urbanisme - aménagement du territoire et sur le site de la communauté de communes Usses et (...)

jeudi 16 novembre 2017
par  SGO

SCOT : ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE

Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté prescrivant l’enquête publique portant sur le Schéma de Cohérence Territoriale.
Cordialement,